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Conditions générales de vente

Vos conditions générales de vente

Règle 1

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société GOURMANDISES ET BEAUX OBJETS son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Règle 2

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société GOURMANDISES ET BEAUX OBJETS ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par la société GOURMANDISES ET BEAUX OBJETS sont disponibles dans ces locaux.

Règle 3 Juridiction compétente

Le droit applicable est celui du pays dans lequel l’offre est faite. Le droit applicable est donc le droit français.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation français.